Déposée par voie électronique le 22 mai 2013 par l'association loi 1901 Soul Circus Compagnie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GENERATION SOUL STAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-24 du 14 juin 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 Soul Circus Compagnie domicilié(e) 51 rue du Docteur Calmette - 93100 - Montreuil - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Valérie Pellerin domicilié(e) 8 rue du Commandant Mouchotte - 75014 - Paris - France.
La marque GENERATION SOUL STAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006546.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Soul Circus Compagnie, Association loi 1901 - 51 rue du Docteur Calmette - 93100 - Montreuil - France
Mlle Valérie Pellerin - 8 rue du Commandant Mouchotte - 75014 - Paris - France
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports du son et des images en particulier disques acoustiques, supports magnétiques, magnéto-optiques et optiques, CD, DVD, MP3, disquettes, publications électroniques illustrées et sonores, également téléchargeables ;
Affiches ; albums ; prospectus ; brochures ; programmes de spectacles (imprimés) ; cartes postales ;
Articles d'habillement à savoir vêtements, dont tee-shirts, casquettes, foulards, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) et sous-vêtements ;
Publicité y compris la promotion d'artistes et de manifestations musicales et la promotion des ventes pour la musique et les manifestations musicales ; services de publicité en ligne et par correspondance ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; parrainage publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; transmission de sons et d'images par satellite ou autres modes de transmission ; radiotéléphonie mobile ;
Divertissements radiophoniques ou télévisés ; activités culturelles ; divertissements sous forme de spectacle vivant, comédie musicale ; composition de musique ; interprétations musicales ; développement, conception, production, organisation et réalisation de manifestations et spectacles musicaux ; location de décors de spectacle ; location d'appareils audio ; publication électronique de livres, de journaux et de revues sur support papier et en ligne ; production de films.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GENERATION SOUL STAGE"